Procès-Verbal du Conseil d’Administration de l’AETA du 3 mai 2024 sur la BA 722 de Saintes

Membres Présents : Joël ABRAHAM – Stanislas BRUN – Jean-Michel CHOUX – Laurent CRUZ-MERMY – Benoit DUFOUR – Julie FAVRIOU – Jean-Pierre HAVIEZ – Patrick KERAUDREN – Claude LE DUC – Didier LOOTEN – Freddy MACQUET – Patrick MONNERAY – Alexandre PELHATRE – Léa-Iris POGGI – Sandrine RAX – Daniel TARDIF – Michael THOMAS[1] – Marie-France CHOSSENOTTE (secrétaire nationale)

Excusés avec pouvoir à un administrateur présent : Christian GIBELOT – Dominik HERMOUET – Jean-Yves LE GUELVOUIT.

Excusé : François BODIN.

En ouverture de séance, le président Didier LOOTEN souhaite la bienvenue à l’ensemble des administrateurs. Il annonce l’ordre du jour, établi par le secrétaire général, qui sera dense avec de nombreux sujets à aborder et que le temps sera compté.

Le secrétaire général rappelle le processus afin de garantir le bon déroulé des discussions et des différents débats. Il signifie la présence de notre secrétaire nationale dans le cadre du « droit d’en connaître » des discussions et des décisions lors des conseils d’administration. Il procède au constat de la présence des membres du conseil d’administration.

Conseil d’Administration de l’AETA (Rapporteurs le CA)

Dans le cadre de l’ouverture des débats sur les différents rôles, les différents postes, etc. pouvant être occupés par les administrateurs, une présentation de la situation des membres au sein du CA est réalisée par le secrétaire général. Les départs, les personnes rééligibles, la composition des différentes commissions et groupes de travail sont annoncés. Une présentation des candidats au renouvellement du ¼ sortant 2024 et des membres CA concernés en 2025 complète les données. Le Vice-président rappelle la possibilité dans le cadre des 80 – 20 % de participation d’échanges réalisables sur les postes ou d’évolutions des membres au sein des commissions.

Pour des raisons personnelles, François BODIN a émis le souhait de quitter le CA un an avant le terme de son mandat. Pour des raisons personnelles, Sandrine RAX a décidé de démissionner de son poste de présidente de région et du CA deux années avant l’échéance. Une lettre de mission lui sera adressée afin de pérenniser son action dans les activités exercées, notamment au sein de la commission Finances (paiement du salaire de notre secrétaire) ou en raison de son investissement dans le GT Devoir de Mémoire – Parrain. Le plus grand respect de ces décisions est demandé.

La mise en place des nouveaux statuts devait conduire en 2025 au palier constituant un CA à vingt administrateurs renouvelable par ¼ sortant tous les quatre ans, plus un SG coopté pour un an. Ces départs nous font atteindre ce palier cette année. Il convient de pourvoir au remplacement de Sandrine RAX. A cette fin, une clarification de la situation concernant Jean-Yves LE GUELVOUIT est réalisée. Jean-Yves a fait connaître au vice-président qu’il était volontaire pour un mandant de deux ans. Souvent premier non élu, donc coopté ou missionné, dans le respect des textes régissant notre association, il est élu au CA pour la période 2024-2026. L’annonce sera effectuée en Assemblée Générale.

2024 traitée, l’année 2025 est abordée. Joël ABRAHAM, Trésorier Général, et Claude LE DUC, responsable GT Événementiel, ne se positionnent pas sur leur réélection. Dominik HERMOUET, Patrick MONNERAY, président de la Commission Action Sociale, et Léa-Iris POGGI, présidente de la Région Nord-Est et Responsable GT Site AETA, ne renouvelleront pas leur mandat. Léa-Iris souligne les problèmes de passation de consigne au sein de l’association et une certaine lassitude due au manque d’investissement de certains administrateurs « touristes ».

Le président rappelle que certaines fonctions sont sensibles, prenantes et chronophages. Néanmoins, elles sont stratégiques et indispensables à la vie, voire la survie de notre association.

Si d’éventualité, le départ de Joël est confirmé, il est impératif de trouver un volontaire avec les épaules pour le seconder et reprendre la fonction de TG et président de la commission Finances. Des notions comptables sont nécessaires. La gestion du logiciel des finances ne constitue pas la seule responsabilité. On y ajoute, notamment, la gestion du logiciel des adhérents et du logiciel pour les votes (mise en ligne, etc.). Joel précise que ce n’est qu’une histoire de volonté d’investissement personnel.

La commission Action Sociale doit impérativement trouver un successeur à Patrick afin de le former. Cette commission est à grande responsabilité. Elle est la raison d’existence de l’AETA. L’élue toute désignée pour pérenniser la fonction et la dynamique de la commission nous ayant quittée, il convient d’identifier un successeur à Patrick.

Le président souhaite, à l’issue de l’Assemblée Générale, l’armement des postes stratégiques. Les nominations dans les commissions des futurs élus se feront à l’AG une fois le résultat des votes connus. Ainsi, les président de commissions peuvent aussi vite que possible programmer un « séminaire » pour l’intégration des nouveaux administrateurs.

Un focus est réalisé sur les problèmes de fonctionnement rencontrés au sein du CA, comme en national aux niveaux des sections locales.

Constat est fait qu’un certain nombre de présidents ne respectent pas les décisions prises par le CA et semblent s’autonomiser. Le président et/ou le vice-président devra recadrer les réfractaires. Ensuite, une toute petite minorité de nos 4000 adhérents nous accaparent beaucoup de temps en créant quelques soucis. Un courrier de rappel de cadrage sera rédigé par le président de l’AETA fixant les limites.

Actuellement, comme évoqué par le VP, le CA déçoit des gens de valeur. Les effets de bords néfastes sont la perte de bonnes volontés avec leurs compétences. La solution reste le traitement des problématiques au plus vite afin d’éviter les écueils, de retenir les administrateurs volontaires et possédant le potentiel de bon recrutement pour notre CA. La possibilité de sortir un administrateur « absent » ou un membre d’un bureau local « problématique » n’est pas effective. Désormais, la réflexion est ouverte pour laisser éventuellement la jouissance de la mise en place de différentes mesures, pouvant possiblement aller jusqu’à la radiation, dans le futur Règlement Intérieur.

Puis, le Secrétaire Général aborde le sujet du NAS et de son emploi (partage et sauvegarde de l’information, des dossiers et des données utiles au travail du CA).

Joël signale avoir constaté à plusieurs reprises que des membres du CA ne fermaient pas leur cession en fin de travail et effectue un rappel à ce sujet.

Sandrine rappelle que l’ancien secrétaire général n’a pas effectué de transmission d’information à son successeur par l’intermédiaire de cet outil, obligeant ce dernier à se former en s’appuyant sur d’autres sources d’information.

Le président s’en expliquera avec l’intéressé.

Jean-Pierre rappelle qu’il s’agit d’une solution à moindre coup afin d’assurer la sauvegarde des données et d’assurer la facilité du partage d’information. Une explication complémentaire sur les accès au NAS, en fonction du droit à en connaître, est donnée. C’est une plus-value qui n’est aujourd’hui pas utilisée à sa juste valeur. Le logiciel utilisé permet de modifier en ligne les documents. Les administrateurs sur le départ doivent donner les archives avant de partir et les déposer sur le NAS.

Le dernier sujet concerne les rassemblements de promotion. L’AETA compte environ 4000 adhérents, source principale de revenu de l’association. Pour rappel, des décisions ont été prises imposant un minimum de 20 Arpètes pour effectuer le rassemblement et une somme de 10€ de participation pour chaque non-adhérent. L’association déplace des administrateurs bénévolement et sa secrétaire salariée (organisation, accueil, accès, etc.). Hors, il est constaté que la grande majorité des rassemblements de promotion s’effectue avec à minima les 2/3 des Arpètes participants Non-Adhérents pour un retour d’adhésion normale ou par parrainage égale à « peanuts ». Nous ne connaissons pas encore les modalités des futurs rassemblements fixés par le nouveau commandant de la BA 722 pour 2025. Mais, la question de la pérennisation des rassemblements de promotion prête à réflexion.

Commission Finances (Rapporteurs TG et V-P)

Le Trésorier Général informe le CA de la bonne santé financière de l’AETA. En date du 03 mai 2024, 98% des cotisations ont été enregistrées. Les principaux facteurs de cette réussite en sont la campagne de relance et les parrainages.

En complément, Julie nous informe qu’elle effectue des campagnes de communication sur la BA 721 Rochefort auprès des élèves n’ayant pas encore adhéré à l’association.

Claude rappelle aux membres du CA l’importance de rédiger leur Demande de Remboursement à leur retour de déplacement.

Le vice–président indique au CA un travail en cours, présent sur le NAS, répertoriant les sections ne transmettant pas les bilans annuels comme prévu réglementairement avant le 31 janvier de l’année N+1.

Le trésorier informe le CA que certaines sections refusent de donner procuration au président (ou au TG) sur leur compte bancaire. Cette obligation permet à l’AETA d’agir. Un incident bancaire avec une section a révélé l’importance de cette procuration. Il est porté à la connaissance des sections ne souhaitant pas donner procuration à l’AETA, voulant jouer en autonomie, qu’en cas de difficulté (assurance, autres, etc.) que le président de section en assumera seul la responsabilité.

Léa-Iris souhaite que les président(es) de Région soient mis en copie des relances effectuées auprès des sections.

Le trésorier rappelle aux président(es) de région l’importance de bien connaître leur fiche de poste et leur attributions (risque d’ingérence).

Commission Médias (Rapporteur Stanislas BRUN)

Le président de la commission Médias souhaite une dissociation de la revue et des multimédias. Il demande un renommage de la commission Médias en commission « Revue », ayant uniquement en charge le support papier.

Décision n°06/2024/CA

A l’unanimité des membres présents ou représentés du CA, il est procédé à une dissociation dans la commission « Médias ». Il est décidé de la renommer commission « Revue », ayant uniquement le support papier de la revue « ARPETE TOUJOURS » en charge.

La commission « Revue » se compose de : Stanislas BRUN, Jean-Michel CHOUX, Laurent CRUZ-MERMY, Patrick KERAUDREN, Daniel TARDIF ; Chargés de mission : Jean-Paul PELLERIN, Bernard JOSSEAUME, Thierry CALATAYUD.

L’auteur adhérent de l’édito « La vie de l’Armée de l’Air » dans la revue a sollicité la commission dans le cadre d’un projet de rédaction d’un livre-brochure, basé sur des articles déjà parus majoritairement dans les revues « Air Actualités ». Les réactions ont été diverses et les interrogations nombreuses sont apparues rapidement notamment sur le plan technique. A titre d’exemple :

– Est ce que l’équipe de la revue est disponible pour ce travail supplémentaire ?

– Comment récupérer les documents à Saintes ? Qui vient le faire et quel est le coup du déplacement ?

– Y a-t-il eu une étude sur le nombre à éditer, le coup de l’impression ? Le prix de vente ? La distribution ?

Le livre « Prouesses techniques excellence humaine », toujours en vente, restant dans nos cartons au secrétariat, laisse perplexe. Sur le plan administratif et légal, la plupart des articles des éditos sont issus du magazine « Air Actualités », cela pose un problème d’éthique et de plagias auquel l’AETA ne souhaite pas s’engager, ni y être confronté. Devant toute cette argumentation, le CA s’est prononcé à l’unanimité contre ce projet.

Décision n°07/2024/CA

A l’unanimité des membres présents ou représentés du CA, le conseil d’administration de l’AETA décide de ne pas acquiescer la demande de sollicitation de l’auteur des éditos « La vie de l’Armée de l’Air », dans la revue « Arpètes Toujours », dans le cadre de son projet de livre-brochure.

Le président de la commission « Revue » informera l’intéressé de cette décision.

La prochaine revue n°150 « Arpètes Toujours » sera filigranée afin d’interdire toutes formes de reproduction et de diffusion dans le domaine public.

GT Statuts et Règlement Intérieur (Rapporteur SG)

Les statuts 2023, votés en AG 2023, ne seront pas validés et validables par le Conseil d’État en l’état actuel.

Un envoi du dossier a été réalisé en août 2023. Une réponse devait être apportée pour la fin février 2024. Par acquis de conscience et pour avoir la certitude du déroulé du processus, le SG a pris contact auprès des services concernés au MININT, non sans grandes difficultés. Après envoi des preuves de transmission, réponse lui fut faite d’un dossier reçu inexploitable car incomplet (procédure Internet peu claire). Un nouvel envoi, directement au POC « tagué AETA » par transfert sécurisé de l’ensemble des documents fut réalisé. Après les premières vérifications, il est apparu le problème du quorum légal non respecté (1/4 des adhérents physiquement présents ou représentés lors de l’AG sur la BA722, soit actuellement environ 1000 pax) ; le principe du vote électronique mis en place (dérogation COVID terminée ; non statutaire pour l’AETA) ; et enfin les statuts de 2021 pris pour référence leurs sont inconnus. Des recherches et des démarches multiples furent entreprises pour clarifier cette situation et prouver notre bonne foi auprès des autorités concernés (rendez-vous téléphonique avec la DLPAJ du MININT, la Sous-Préfecture Saintes, courrier du MININT à la Préfecture La Rochelle et aux Sous-Préfectures Rochefort, Saintes, recherche d’archives à l’AETA, etc.). L’association possède des statuts de référence, validés par le Conseil d’État, publiés au JORF, datant de 1972 (année de notre décret ARUP). Une demande d’évolution a été initiée en 1987 mais classée sans suite faute de retour de l’AETA sur des modifications substantielles. Quant aux versions suivantes (2009, 2012, 2015, 2018, 2021 ou antérieurs), aucun processus n’a jamais été initié par une quelconque personne de l’AETA. De plus, comme toute association loi 1901 reconnue d’utilité publique, nous avons des obligations annuelles légales, remplies à nouveau depuis 2023, de transmission de documents, tel le procès-verbal d’AG, les rapports Moral, Financier et Prévisionnel, etc. auprès des services de la DLPAJ du MININT.

Pour votre information, le processus de validation est à minima de six mois pour les raisons suivantes (AEA durée d’environ 18 mois). Les documents sont préparés par le biais de navette entre la DLPAJ au MININT et l’AETA (les personnes habilitées aux modifications substantielles). Lorsque le projet est finalisé, il y a transmission auprès du ministère des Armées. Durant leurs deux mois d’instruction, il peut y avoir des retours pour quelques ajustements. Après validation, le dossier est alors étayé par la DLPAJ avec un rapporteur au service intérieur qui a la charge de le présenter au Conseil d’Etat. Le Conseil d’Etat, lors d’une session en présence de acteurs de la DLPAJ, du rapporteur au SI, l’étudie, peut demander des modifications, peut le débouter ou le valider. Après validation, nos nouveaux statuts seront officiellement publiés au Journal Officiel de la République Française.

Le processus de validation pour le Règlement Intérieur est presque identique. Ils sont validés au niveau du MININT. Le processus de validation peut s’effectuer en parallèle, mais il est conseillé de procéder par les statuts en premier.

Les documents constituant le dossier seront mis à jour en prenant comme référence les statuts de 1972. Au plus tôt, à la rentrée de septembre, une AGO pourrait être programmée pour effectuer le constat du quorum (1000 pax présents ou représentés – 1 pouvoir par personne) et reprocéder à la validation des nouveaux statuts (et du RI). Une AG Extraordinaire sera alors effectuée après un délai de 15 jours minimum pour la validation des statuts (et du RI) et des personnes mandatées pour les modifications substantielles. L’ensemble du dossier comprenant la version 2024 Statuts sera alors transmis à la DLPAJ du MININT pour une initialisation conforme à la réglementation en vigueur. Aujourd’hui, l’ensemble de l’AETA fonctionne dans une situation illégitime.

La problématique sera présentée à notre AG.

GT Site AETA (Rapporteurs Léa-Iris POGGI et Michaël THOMAS)

Léa nous présente l’ensemble des travaux en cours. Le GT Site AETA est divisé en trois « sous GT »

1. GT Esthétique (modernisation du logo AETA)

Mika présente le lycée professionnel Saint Michel de Priziac (56). Les travaux engagés par la classe de terminale section graphique – pluri média dans le projet « logo » ont abouti à une sélection de trois des propositions au sein du CA de l’AETA. Les trois propositions ont été retravaillées, en s’appuyant sur un cahier des charges garantissant notre identité. Les deux insignes « AM » et « E.T » resteront au centre du nouveau logo.

Michaël présente le fruit de leurs travaux en précisant que les deux versions projets, étant vectorisés, sont applicables à tous les types de supports (papier, textile, vidéo, etc.). Le lycée nous fournira la charte graphique de la version définitive du logo finalisé.

Léa invite le CA de l’AETA à protéger le nouveau logo. Une étude des démarches et des frais engendrés va être réalisé afin de déposer un dossier auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle. La validation à l’INPI est préférable avant toute diffusion ou utilisation. Cette démarche sera mise à profit pour aussi protéger le logo historique.

Décision n°08/2024/CA

A la majorité des voix des membres présents ou représentés du CA (14 voix contre 6), le Conseil d’Administration décide d’engager une démarche de protection des logos (le logo historique et le nouveau logo) auprès de l’INPI.

Le choix du projet de logo « version 1 » sera présenté à l’AG en présence de la classe de terminale du lycée Saint-Michel de Priziac (56).

Décision n°09/2024/CA

A la majorité des voix des membres présents ou représentés du CA (14 voix contre 6), le Conseil d’Administration décide de retenir le projet « version 1 ».

2. GT Contenu du site (définition, organisation)

Ce GT a pris un léger retard. Léa invite donc le CA et les commissions à réfléchir sur leurs besoins.

Quelles sont les pages présentes sur le site actuel à conserver ? Quels sont vos besoins nouveaux ? Comment voulez-vous organiser votre espace personnel ? Etc.

3. GT Cahier des charges (gestion, coût)

Le GT travaille actuellement sur trois scénarios pour notre site :

• Créateur en « freelance » (indépendant)
• Entreprise à abonnement
• Agence Web

Léa précise que notre site est complexe et nécessite une véritable expertise.

Sept devis « package numérique », correspondant aux différents scénarios, à disposition (prestations et coûts), sont présentés. Un débat s’instaure sur les avantages et inconvénients de chacun. Il est décidé la poursuivre les travaux engagés afin d’affiner le projet. Il sera nécessaire de valider un besoin et un budget de gestion pour le fonctionnement du site. Le choix du modèle économique doit être pérenne. Le site devra être facile d’emploi, reprendre des fonctionnalités de l’ancien (ex : annuaire des Arpètes), permettre de développer nos partenariat et de passer des commandes diverses. Un exemple est le site internet des Anciens de l’École de l’Air AEA.

Une dissociation au sein de la commission « Médias » ayant été réalisée, la création d’une commission « Numérique » est effectuée pour la partie multimédia.

Décision n°10/2024/CA

A l’unanimité des membres présents ou représentés du CA, le conseil d’administration de l’AETA décide de créer une commission « Numérique », ensemble des supports multimédias (internet, réseaux sociaux, etc.).

La commission « Numérique » se compose de : Joël ABRAHAM, Laurent CRUZ-MERMY, Julie FAVRIOU, Léa-Iris POGGI, Michaël THOMAS ; Chargés de mission : Lionel PLUT, Bernard DUVIGNEAU.

Elle aura pour rôle principale la gestion des sites Internet (actuel et futur), du NAS, d’OVH, de la boutique AETA, des réseaux sociaux et du suivi du RGPD.

N.B/ L’adressage mails a rencontré d’énormes problèmes. Dans le cadre de l’AETA, il est rappelé que pour l’ensemble des acteurs de l’association (administrateurs, sections, correspondants, etc.) une adresse générique officielle en @arpete.com est créée. Le routage est effectué sur des adresses personnelles valides correspondant à des adhérents à jour de cotisation. Il appartient aux acteurs de l’association de fournir une adresse personnelle valide et de « faire monter » l’adresse ou les adresses @arpete.com utilisées sur leur boîte mail personnelle. Aucunes autres adresses génériques (Gmail, La Poste, Orange, etc.) ne seront employées pour de quelconques échanges.

GT NAS – Espaces Numériques (Rapporteur Laurent CRUZ-MERMY)

Les travaux réalisés sont :

• Mise en place d’un firewall sur le NAS ;
• Mise en place de procédures « normées » afin de répondre aux exigences du RGPD ;
• Purge des données obsolètes.

Les travaux à réaliser seront :

• Désignation d’un Data Protec Officer (délégué à la protection des données) : Laurent se propose pour cette tâche ;
• Désignation d’un Webmaster ;
• Solution de sauvegarde externalisée du NAS à mettre en place.

Le GT Site et le GT NAS – Espaces Numériques seront absorbés progressivement par la commission « Numérique »

GT 60^èmeAnniversaire (Rapporteur Alexandre PELHATRE)

Alexandre fait un résumé des travaux en cours. Une des difficultés majeures sera d’organiser la manifestation sur la base aérienne, malgré le souhait de la majorité des « sondés », compte tenu des nouvelles dispositions de soutien restauration qui ne relèvent plus de l’armée de l’Air et de l’Espace. Cette difficulté sera accentuée par le fait que les élèves seront en pleine révision du baccalauréat début juin 2026. Un nombre important de démarches sont en cours dans l’ensemble des domaines (sanitaire, sécuritaire, restauration, hôtellerie, etc.) à couvrir pour la mise en place de l’événement. Une option serait d’envisager la sous-traitance de l’évènement. Le CA est, donc, informé du résultat des entretiens réalisés avec les trois entreprises spécialisées dans l’évènementiel. Une société de Saintes pourrait être un bon compromis. L’élaboration et la rédaction d’un cahier des charges est en cours dans ce cadre.  Le planning et le programme de la journée restant la grande interrogation, un projet, basé sur le RETEX 50^ème, sera étayé avant l’été en prenant en compte l’investissement financier justifiable pour l’AETA (40^ème positif, 50^ème équilibre). Les nouvelles autorités de l’AAE et de la BA722 ne prendront leur fonction que cet été. Les entreprises sollicitées ne se prononcent pas sur leurs prestations tarifaires 2026. Les projets d’affiche pour l’événement en cours d’élaboration ont été présentés au CA.

Commission Évènementiel (Rapporteur Claude LE DUC)

Cérémonie de remise des prix : programmée le 25 juillet 2024 à 9h30 sur la base aérienne 722 Saintes. Les arènes sont toujours en travaux. La participation du CA sera programmée en fonction des retours du Cabinet Commandement. Aucun séminaire pour les nouveaux administrateurs ne sera programmé la veille. Mise en place de la mesure décidée lors des précédents CA.

Ravivage de la flamme : programmée le 04 octobre 2024 à la Flamme de la Nation, Arc de Triomphe à Paris.

Les démarchages auprès des prestataires sont en cours. Une réponse est souhaitée pour mi-juin dans le cadre de la mise en vente du dîner du ravivage sur la boutique du Site de l’AETA.

GT Devoir de mémoire (Rapporteurs Jean-Yves LE GUELVOUIT et Jean-Pierre HAVIEZ)

Les différents noms pour le choix du parrain pour la 157^ème promotion, proposés par l’AETA, ont été transmis aux autorités compétentes par le commandement de la BA722 Saintes. Le vice-président rappelle la procédure à laquelle l’association est soumise dans l’élaboration de ce choix.

Dans le cadre des propositions de la désignation des futurs parrains, un nombre important de dossiers est en cours d’étude. Le but est de développer un vivier large de profils avec des dossiers complets. Il est préférable d’obtenir l’autorisation de la famille et quasi indispensable que les profils soient identifiables par les jeunes Arpètes.

Sandrine se chargera de poursuivre son travail sur le devoir de mémoire et notamment concernant un survivant d’Oradour sur Glane (Roger GODFRIN P13-P14-P15) qui a rejoint l’école de Saintes en 1953 au moment du procès du massacre.

Le13 avril 2024, une cérémonie en hommage au CNE Michel LADAME P47 (parrain de la P147), à l’occasion du 20^ème anniversaire de sa disparition a eu lieu en présence de ses enfants, petits-enfants, du président de la région S-E et d’une délégation de la section C2A. Elle a occasionné un coût de plusieurs centaines d’Euros à l’AETA. La promotion parrainée, dont l’association est souhaitée à l’événement, n’était pas représentée.  Une cérémonie identique était envisagée, en juillet 2024, pour le 50^ème anniversaire de sa disparition et du premier parrain de promotion : le SGT Robert NARQUIN P10 (parrain de la P76). Actuellement, rien ne sera programmé à Saintes. De ces deux exemples, une morale s’impose :

• Avec quelles échéances et quelles récurrences doit-on honorer les parrains des promotions ? Et doit-on y associer les promotions ?
• N’est-il pas suffisant de créer une page « Devoir de Mémoire » dans la revue et sur les réseaux numériques officiels de l’AETA ?

Commission action sociale (Rapporteur Patrick MONNERAY)

Le président présente les dossiers sociaux en cours.

Il informe les membres du CA sur deux lettres de remerciements reçues qui seront diffusées dans la revue avec l’autorisation des personnes concernées.

Parmi les remontées réalisées par les sections, plusieurs de nos camarades ne désirent pas de gerbe, de plaque et souhaite que l’argent correspondant soit versé sous forme de don aux associations. Les statuts de l’AETA ne le prévoient pas.

Une vérification de la législation sera effectuée, dans ce cadre, concernant les associations reconnues d’utilité publique, pour ouvrir éventuellement matière à réflexion.

Ce sujet est récurrent. Actuellement ce type de don n’est pas autorisé par l’AETA et n’est pas non plus prévu dans les statuts. Un débat s’instaure et le CA décide de ne rien changer à cette mesure.

Décision n°11/2024/CA

A l’unanimité des membres présents ou représentés du CA, le conseil d’administration de l’AETA décide d’interdire toutes formes de dons effectués par les sections au profit d’associations. Cette mesure sera rappelée dans les nouveaux statuts et RI.

Sont ensuite abordés les dossiers « vigilance », objet d’un suivi exhaustif des situations délicates traversées par certains adhérents ou ayant droit sans déclenchement d’actions immédiates. Ces dossiers sont au nombre de 10 actuellement.

Le président rappelle l’importance de la remontée d’information de la part des acteurs de terrain (correspondants, sections, etc.) lorsque la situation d’un adhérent devient préoccupante.

Un point est fait sur l’allocation aux ultras marins.

Le président de la commission présente les projets en cours et à valider :

• Création d’une allocation « soutien aux voyages scolaires »
• Modification de la fiche « allocation scolaire éducation » pour intégrer un soutien financier au-delà de 21 ans (études supérieurs) sur étude de dossier.
• Evolution de la fiche « soutien aux veuves et veufs d’ayant droits » en proposant un rattachement à l’AETA des veuves ou veufs d’ayant droit en contrepartie d’une cotisation égale à 50% de celle en vigueur.
• Etude d’une solution pour pallier la problématique des adhérents présentant des pathologies cognitives ou autres qui génèrent des pertes de repère et l’arrêt involontaire de règlement de leur cotisation Ceci peut entraîner la suspension de leur droits, alors qu’ils présentent une antériorité de cotisations élevée.
• Création d’une fiche spécifique d’aide financière aux sections permettant dans certaines situations le remboursement total ou partiel d’un engagement financier, et après étude du contexte par la CAS

Retour d’expérience des déplacements Administrateurs en AG Locales

Le déplacement des administrateurs, lorsqu’ils sont conviés en AG, permet une meilleure communication et un meilleur ressenti des problèmes et des inquiétudes de nos sections.

La question des anciens dont nous sommes informés du décès et pour lequel l’AETA n’adresse ni fleurs, ni plaque a été également posée. Parfois, lors de l’enterrement, il s’avère que la promotion les paie.

Majoritairement, ils ne cotisaient plus pour diverses causes et nous n’avions aucun retour de cotisation malgré les relances du trésorier. Les sections, les correspondants de promotion oublient de signaler leurs camarades en difficulté, ne donnant plus de nouvelle ou absent de leur manifestation alors qu’ils y participaient régulièrement. Le CA ne souhaite pas éditer une règle fixant un minima de cotisation pour bénéficier des avantages proposés par l’AETA alors qu’il ne paie plus de cotisation. Les correspondants de promotion sont destinataires trimestriellement du tableau de suivi de cotisations de leur promotion. Les présidents de région ne peuvent matériellement pas suivre tous les isolés, soit les 2/3 des adhérents.

Enfin, une demande a été effectuée dans la cadre du soutien aux veuves ou veufs de nos camarades. Une étude concernant la proposition d’une cotisation à 50% pour les conjoints défunts sera réalisée. Aucune décision définitive n’est prise. Les débats ouverts au sein du CA se sont soldés par une équité parmi les membres présents. La proposition définitive sera prise au CA d’octobre.

Sections Locales de l’AETA (Rapporteurs président et présidents de région)

Un point global sur les différentes difficultés au niveau des sections locales a été réalisé.

La section d’AVORD est mise en sommeil. NANCY a une assemblée générale constitutive le 30 mai 2024. LUXEUIL procède à un changement de bureau pour améliorer la dynamique du bureau local. SAINT-DIZIER fonctionne bien. Le président s’y rendra pour une rencontre de terrain. Pour rappel, les sections locales sont créées sous couvert de l’AETA. Les statuts votés par les adhérents, donc normalement lus, fournis aux services bancaires, précisent notamment que l’AETA (TG ou président) doit avoir procuration sur les comptes bancaires. Deux exemples récents nous ont rappelés l’importance de ce dispositif permettant notre intervention (interdiction bancaire d’émission de chèques, somme conséquente de quelques milliers d’euros récupérée miraculeusement avant leur versement à la caisse des dépôts et consignations). La comptabilité des sections (à fournir pour le 31 janvier de l’année N+1) est rattachée au niveau national et ne devrait préserver que la somme équivalente aux nombres d’adhérents à jour de cotisations au sein de la section multipliés par son montant. Le reliquat devant être reversé à l’AETA. Un recensement des sections réfractaires sera réalisé et un rappel à leur devoir sera effectué. Il est aussi ajouté que la détention de livret A est prohibé au niveau des sections. Il est rappelé, que par le passé, l’AETA étudiait (via la CAS) des projets émanant des sections et leur venait en soutien.

Questions diverses

Demande du Musée Rozanoff de la BA 118 Mont de Marsan pour la mise à disposition des revues « Arpètes Toujours ». Dans le cadre du devoir de mémoire, l’AETA cherche à sauvegarder ces manifestes afin de pérenniser les différentes informations et de sauvegarder l’historique. Une partie des revues numérisées se trouve sur le NAS. Ce travail doit pouvoir être associé à un moteur de recherche pour faciliter le CA dans des prises de décisions pouvant avoir déjà une antériorité d’une dizaine d’années ou pour toutes les recherches dans les divers domaines du travail des commissions ou des GT. Cependant, il existe un risque non négligeable d’accès à des données et des informations personnelles en diffusion restreinte. La revue « Arpètes Toujours » est une revue privée et réservée aux adhérents de l’AETA. Dans le cadre légal, l’archive départementale reçoit un exemplaire de notre revue pour archivage.

Décision n°12/2024/CA

A l’unanimité des membres présents ou représentés du CA, le conseil d’administration de l’AETA décide de ne pas autoriser le musée Rozanoff BA 118 Mont de Marsan à exploiter, sous quelle que forme que ce soit, le revue « Arpètes Toujours ».

L’ordre du jour étant épuisé, le tour de table est effectué. Le président clôt le conseil d’administration.

                        Le président Didier LOOTEN (P87)                                                               Le secrétaire général Freddy MACQUET (P109)

Décision n°13/2024/CA

Après vote électronique et à la majorité des suffrages exprimés des membres du CA (21 inscrits, 16 approbations, 1 abstentionet4 non-votants), le procès-verbal du conseil d’administration de l’AETA du 3 mai 2024 est approuvé.

[1] Accompagnement du Lycée Saint-Michel de PRIZIAC (56) durant la visite de l’EETAAE de 13h30 à 17h30, après leur accueil par le COL S. BLEUVEN et notre président.